Compte 148 Autres provisions reglementees

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• Plan comptable général (France)
  mécanisme analogue à celui des provisions proprement dites. Ont le caractère de provisions réglementées les provisions : pour investissement relative
• Naufrage du Titanic
  sauvetage devraient être équipés de certains équipements, parmi lesquels des provisions, des moyens de signaler leur présence par des signaux lumineux (phares
• International Telephone and Telegraph
  2012, (traduction de l'anglais, The Wages of Destruction, 2006), p. 147-148 Sobel 1984, p. 107-117 Weber et Feist 1968, p. 3 Sampson 1973a, p. 25-26
• Alimentation dans la marine britannique (1650-1850)
  La réglementation de l'époque fait une différence entre les provisions sèches (« dry provisions ») et les provisions humides (« wet provisions »). Ces
• Groupe Carrefour
  sans passer par les centrales d'achat du Groupe et aboutissait à des provisions pour charges exceptionnelles. En mars 2021, le groupe Carrefour annonce
• Affaire du sang contaminé
  Université Toulouse II JeanJaurès UFR Histoire, Arts et Archéologie, juin 2017, 148 p. (lire en ligne), p. 206 Commission des Affaires sociales, Les conditions
• Cacherout
  Article 17. 1 Each Contracting Party may authorise derogations from the provisions concerning prior stunning in the following cases: slaughtering in accordance
• Bromadiolone
  distances. Par ailleurs les rats et d'autres rongeurs ne consomment que rarement les appâts sur place : ils font des provisions dans leur terrier, ou les transportent
• Accord de Paris sur le climat
  Watch, mai 2017 (lire en ligne), p. 2. (en) Andrei Marcu, Carbon Market Provisions in the Paris Agreement (Article 6), Centre for Europe an Policy Studies
• Gestion des déchets radioactifs en France
  du montant des provisions à constituer par les producteurs de déchets ainsi que les moyens de contrôle. La réévaluation des provisions est réalisée tous
• Boisson alcoolisée
  https://www.europarl.europa.eu/factsheets/en/sheet/129/road-traffic-and-safety-provisions Alcohol Summary 2015 Pascale Santi et Stéphane Horel, « « Dry January »
• Guerre de Canudos
  des embuscades aux soldats, et ces expéditions durent être strictement réglementées. L’eau elle-même finit par manquer, et s’en procurer devint extrêmement
• Grosse Île (archipel de L'Isle-aux-Grues)
  supplémentaires pouvant accueillir 2 000 malades, et fait amener des provisions par bateau-vapeur à l’île et aux navires en quarantaine. Certaines recommandations
• Histoire d'El-Harrach
  que la convention des commandants eut lieu là-bas, présuppose que des provisions et des stocks militaires devaient être disponibles sur place. Il est donc
• Carrière militaire de Francisco Franco au Maroc
  organisation déplorable et était fort mal dirigée. La nourriture et les provisions étaient de mauvaise qualité, l’eau potable était douteuse, et l’assistance
• Conquête de l'Ouest
  réussit néanmoins à détruire un village amérindien et leurs réserves de provisions pour l'hiver. Dix ans plus tard, une petite troupe de chasseurs de bisons
• Électricité aux États-Unis
  a acheté plusieurs réacteurs récemment fermés en se finançant sur les provisions constituées, mais il perçoit le potentiel d'un redémarrage, car la demande
• Abri antiatomique
  Response of Underground Concrete-Arch Protective Structures, 5 juin 1959, 148 p. (présentation en ligne, lire en ligne [PDF]) (en) Edward Cohen et Norval
• Bourreau
  symboliquement au crime commis. Ces méthodes étaient d’ailleurs généralement réglementées et très codifiées. Le bourreau devait donc être habile et expérimenté
• Colonie libre de Nouvelle-France
  somme de 100 000 francs promise par le marquis. Ne pouvant payer ses provisions, l’embargo est mis sur son bâtiment. Il parvient à s’enfuir lors d’une

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