Compte 1317 Entreprises et organismes prives

Compte 1317 Entreprises et organismes prives sur Wikipedia

• Conseil national des activités privées de sécurité
  service interne de sécurité ; autorisations d’exercer pour les entreprises et organismes de formation (personnes morales). Une mission disciplinaire par
• Saint-Flour (Cantal)
  département du Cantal en région Auvergne-Rhône-Alpes. Siège d'un diocèse depuis 1317, la ville fut pressentie pour être la préfecture du Cantal lors de sa création
• Ministère de l'Éducation nationale (France)
  publique et au partenariat technologique avec les entreprises ; elle assure la tutelle des organismes à dominante technologique relevant du ministère ;
• Assemblée nationale (France)
  parlementaires, le comité et l'office sont : Les organismes extra-parlementaires sont des organismes extérieurs au Parlement. Les députés et les sénateurs, après
• Acte d'avocat
  code civil (1317 du code civil avant la réforme du code civil). L'acte d'avocat est un acte sous seing privé qui est signé par les parties et qui fait l'objet
• Liste des impôts et taxes français
  plusieurs organismes sur différentes assiettes supportant différents taux). Jusqu'en 2013 le Rapport sur les prélèvements obligatoires et leur évolution
• Thaïlande
  toute la haute vallée de la Chao Phraya. Po Khun Banmeaung et son frère Ramkhamhaeng (r. 1239-1317) agrandirent le royaume aux dépens des civilisations voisines
• Saint-Quentin-la-Poterie
  l'Uzège. Ceux-ci sont mentionnés dans les registres Introitus et exitus entre 1317 et 1319 pour 50 000 unités, puis en 1336 pour 34 300. La première
• Histoire de l'impôt en France
  fiscalité sociale (CSG et CRDS) est quant à elle perçue pour le compte de l'État par l'URSSAF, un réseau d'organismes privés délégataires d'un service
• Laïcité
  Traité de droit français des religions, Paris, Litec/Juris-classeur, 2003, 1317 p. (ISBN 2-7111-3514-4). Micheline Milot (préf. Jean Baubérot), Laïcité dans
• Marina Bay Sands
  Regional Research, vol. 38, no 1,‎ janvier 2014, p. 116–137 (ISSN 0309-1317 et 1468-2427, DOI 10.1111/1468-2427.12095, lire en ligne, consulté le 5 novembre
• Sénat (France)
  le mandat de parlementaire les fonctions de direction de certaines entreprises et sociétés. Depuis le renouvellement de septembre 2017, le mandat de sénateur
• Banja Luka
  amateurs d'histoire et d'architecture, comme le monastère orthodoxe de Krupa na Vrabsu, dédicacé au prophète Élie ; sans doute fondé en 1317 par des moines
• Dioxyde de titane
  substrat (routier, en particulier, au fur et à mesure de l'usure du matériau) pour pénétrer les organismes vivants et en affecter la santé : les toxicologues
• Valeur locative des locaux commerciaux
  (bureaux, etc.) occupés par des administrations, des organismes publics ou privés, des entreprises ou sociétés, etc ; des locaux ou des biens utilisés
• Liste des titres Que sais-je ? (1-2500)
  1968) 1316. Les accélérateurs de particules (Daniel Boussard, 1re éd. 1968) 1317. Le mercure (Clément Duval, 1re éd. 1968) 1318. La thermo-analyse (Mireille
• La Guyonnière
  de Poitiers, lorsqu'en furent séparés l'évêché et le diocèse de Luçon, en 1317, c'est à ce dernier et au doyenné de Montaigu que fut rattachée la paroisse
• Rambouillet
  Yolande, duchesse de Bretagne et Jeanne, comtesse de Roussy, se partagèrent le comté de Montfort. Cet acte du 27 mai 1317 nous indique notamment que la
• Obligations du bailleur dans le bail commercial
  (bureaux, etc.) occupés par des administrations, des organismes publics ou privés, des entreprises ou sociétés, etc ; des locaux ou des biens utilisés
• Bibliothèque nationale de France
  données bibliographiques ou d'autorités à des bibliothèques et d'autres organismes publics ou privés. En retour, la BnF assure la gestion du catalogue collectif

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